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Vintage (Dépot-Vente)


Le Dépôt-Vente chez S-One Harley-Davidson, c’est simple et facile !

Conditions Générales :

Article 1 : Comment déposer ?

S-One Harley-Davidson consacre du temps à chaque déposant afin de sélectionner les articles et d’établir le contrat de dépôt, il est donc indispensable d’effectuer le dépôt d’articles sur rendez-vous. En contactant la boutique au 01 84 66 02 57. En cas d’annulation ou de report de rendez-vous, merci d’en avertir S-One (par téléphone ou mail). S-One se réserve le droit de reporter votre rendez-vous si nécessaire, et limite à un rendez-vous de dépôt par mois et par déposant.

S-One limite les dépôts à 10 articles par rendez-vous et se réserve le droit d’accepter ou de refuser des articles sans avoir à se justifier.

Le dépôt d’un article est libre et gratuit.

Le Déposant doit présenter au Dépositaire sa pièce d’identité.

Article 2 : Combien de temps ?

Le déposant donne mandat exclusif au magasin de vendre pour son compte le(s) article(s) énuméré(s) sur le contrat pendant une durée de 3 mois. Le déposant s'interdit de retirer les articles mis en dépôt durant cette période.

A l’issu des 3 mois, possibilité de renouveler le contrat pour les invendus dans la limite de la saison en cours, ou, sauf accord particulier.

Le déposant s’engage à récupérer tous les articles non-vendus, après le délai maximum de 3 mois. Les articles devront alors être repris sous 1 mois. Les articles non récupérés dans ce délai seront réputés acquis à l'enseigne qui pourra en disposer à sa convenance.

ATTENTION au-delà de 1 an sans contact de la part du déposant, le montant des ventes et les articles sont considérés comme acquis à l'enseigne et ne pourra plus être réclamés.

Il incombe au déposant de se tenir informé de l'avancée de son contrat de dépôt, et de venir retirer le règlement en boutique.

S-One se réserve le droit, après en avoir informé le déposant, de retirer de la vente sans préavis tout article présentant un vice de forme ou de fonctionnement, qui aurait été, volontairement ou non, dissimulé à la conclusion du contrat. Ce droit d’annulation vaut aussi en cas de litige, quel qu’il soit, avec le déposant. Le contrat serait immédiatement annulé et les articles restitués au déposant. Toute contestation relève de la compétence du tribunal du lieu de la signature.

Article 3 : Que dépose-t-on ?

- Des vêtements et de l’équipement de la marque Harley-Davidson propres et repassés de saison.

- Des jouets et gadgets propres

- Du mobilier, des livres, ... Le tout en excellent état.

Article 4 : 

S-One Harley-Davidson se réserve le droit d’acceptation des dépôts.

Tout dépôt dans la boutique fait preuve devant la loi de l’acceptation sans réserve de nos conditions générales de dépôt.

Article 5 : Le paiement

Le règlement ne seront effectués qu’entre le 20 et le 31 du mois suivant la vente du ou des produits, ceci afin de tenir compte du délai légal de rétractation par le client acheteur Le déposant peut être réglée par virement, espèce et/ou sous forme d'avoir/bon d’achat en magasin en fonction du montant.

En période de soldes, janvier et juillet de chaque année, le déposant qui n’aura pas récupéré ses articles autorise de ce fait à une diminution du prix fixé, jusqu'à -30%.

Article 6 : commission du revendeur

Le prix de vente est fixé en accord avec le magasin au moment du dépôt. 

NOTRE commission est de :

•    40 % sur les vêtements, l’équipement et tout autre matériel par virement pour remboursement par virement

ou 

•    30 % sur les vêtements, l’équipement et tout autre matériel par virement pour un bon d’achat à dépenser dans les 6 mois suivent la vente de votre article déposé en magasin.

La commission comprend les frais de dossier, la TVA, les charges du magasin pour l’exposition des articles et la mise en valeur des produits, une visibilité sur le site internet etc...

Afin de connaître l'état des ventes de ses articles, le déposant pourra contacter le magasin par email ou se rendre directement sur place. Il incombe au déposant de se tenir informé de l'avancée de son contrat de dépôt, et de venir retirer le règlement en boutique.

Article 7 : 

S-One s’engage à contracter auprès de la compagnie d’assurance de son choix, une assurance garantissant les risques de responsabilité civile, vol et incendie au sein de son local. La couverture de ces risques ne pourra en aucun cas excéder les montants remboursés par la compagnie d’assurance.

Article 8 : 

le déposant certifie sur l’honneur être propriétaire des articles et assure l’entière responsabilité sur les contrefaçons et marques déposées.

Article 9 : 

La société S-One se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.